Publications

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Formation professionelle continue en Grande Région
PDF sans barrière, État des lieux, septembre 2024
Stages sur le marché libre en Grande Région
PDF sans barrière, septembre 2022
L’exercice de télétravail par les navetteurs au sein de la Grande Région (Oktober 2021)
octobre 2021
Fréquentation par les enfants de travailleurs frontaliers d’une école dans un Etat voisin
2021
Imposition des revenus des chauffeurs routiers navetteurs au sein de la Grande Région
(08/2020)
Le télétravail des travailleurs frontaliers dans la Grande Région
(04/2020)
Transposition dans la Grande Région de la directive (CE) relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
(11/2018)
Détachement de travailleurs dans la Grande Région - Etat des lieux
(06/2018)
Notice Détachement de travailleurs entre l’Allemagne et la France
(09/2017)
Notice pour les employeurs concernant l’attestation A1 en cas d’emploi exercé entre l’Allemagne et la France
(09/2017)
Amélioration de la mobilité du marché du travail au sein de la Grande Région - 12 Solutions
(01/2014)
L'apprentissage transfrontalier dans la Grande Région - Etat des lieux
(11/2012)

Vous trouverez d'autres résultats de nos travaux sous la rubrique solutions "Droit social" - "Droit fiscal" et "Autres domaines".

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